Contenu de connexion

Conditions Générales de Vente

Vente exclusive aux professionnels inscrits au Registre du Commerce ou des Métiers.

 

Commande :

Toute commande entraîne l’acceptation de nos conditions de vente.

 

COMMANDE FRANCE

 

Notre minimum de commande ou de réassort est de 250 €uros H.T.

Toute commande inférieure au minimum pourra être acceptée moyennant des frais administratifs de 50€ H.T.

Le Franco de Port est de 800 €uros H.T. pour la France Métropolitaine.

Pour le département 20A et 20B, franco 800 € HT hors charges additionnelles :

0 à 30 kg (33 €), 31 à 100 kg (50 €), plus de 100 kg (67 €).

Le transport des coquillages au kg, sable, galets, roches et paniers d’assortiment coquillages sont toujours à la charge du client, au prorata du poids si Franco atteint.

Les produits en rupture de stock ne sont pas tenus en portefeuille et feront l’objet d’une nouvelle commande de la part du client.

Versement d’acompte : La vente est définitive dès la signature du bon de commande. Le versement de l’acompte n’est en aucun cas à considérer comme un versement d’arrhes permettant la faculté de dédit.

Mode de règlement :

Première commande : paiement sur facture pro-forma avant expédition par chèque ou virement.

Commande suivante : par traite non signé à 30 j net, sur présentation de votre RIB après acceptation de notre part.

 

COMMANDE EXPORT

 

Les prix sont toujours donnés départ usine.

Notre minimum de commande ou de réassort est de 800 €uros H.T.

Pour les ventes au sein de la communauté européenne, la non-communication officielle du numéro de TVA intracommunautaire entraînera une facture soumise à TVA au taux en vigueur.

Les produits en rupture de stock ne sont pas tenus en portefeuille et feront l’objet d’une nouvelle commande de la part du client.

Versement d’acompte :  La vente est définitive dès la signature du bon de commande. Le versement de l’acompte n’est en aucun cas à considérer comme un versement d’arrhes permettant la faculté de dédit.

Mode de règlement :

 Paiement avant expédition par virement bancaire.

 

Expédition & Transport :

L’acheminement de la marchandise se fait à partir de notre entrepôt d’Herblay en France. Lors de la livraison, vous devez vérifier l’état des marchandises en présence du chauffeur. Le transporteur ne peut faire obstacle à l’exercice de ce droit. En cas d’avaries, celles-ci doivent faire l’objet de réserves précises sur le bordereau de livraison, vous devez confirmer sous 48 heures par lettre recommandée au transporteur et envoyer une copie par courriel à An Atoll pour le remplacement de la marchandise. Nous vous rappelons que les cartons ne peuvent avoir aucunes traces apparentes de chocs mais qu’ils ont pu être manipulés avec brutalités.

Si toutefois vous optez d’acheminer la marchandise par un transporteur de votre choix, le transport est sous votre entière responsabilité.

Pour le grand export (Asie, U.S.A, Moyen Orient…), le retrait de la marchandise se fait par votre transitaire à notre entrepôt d’Herblay et toutes les formalités douanières restent à la charge du client.

 

Réception, Réclamation & Retour :

Toute réclamation sur la livraison devra nous être impérativement transmise, accompagnée des réserves faites au transporteur lors de la livraison le jour même de l’émargement du bon de livraison, dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception de la livraison. Vous devrez fournir la justification des anomalies avec des photos à l’appui pour que votre réclamation soit prise en compte.

Au-delà de ce délai aucune réclamation ne sera acceptée.

Tout retour ou reprise de marchandises ne peut se faire sans notre accord préalable et aux frais du client destinataire.

Les produits concernés doivent avoir été livrés depuis moins d’un mois et nous être retournés complets, dans un parfait état de revente et dans leur emballage d’origine. Toute reprise acceptée par nous sera suivie d’un avoir, après vérification des produits retournés, duquel seront déduits les frais de transport de la reprise. Les retours non conformes à la procédure ci-dessus seront sanctionnés par la perte du droit à bénéficier d’un avoir quelconque.

Cet avoir ne donnera pas lieu à remboursement mais sera déductible des encours existants ou à venir.

 

Produits & Fabrication :

Les délais de livraison indiqués, sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Nous nous réservons la possibilité de procéder à des livraisons de façon globale ou partielle en fonction de notre approvisionnement. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages intérêts, remise de prix, retenue ou à annulation de commandes en cours. L’éloignement de nos fournisseurs et l’origine de la marchandise que nous distribuons nous demande des délais très longs.

En raison de l’origine artisanale ou naturelle des produits que nous vendons, les tailles sont données à titre indicatif et peuvent faire l’objet de variation en fonction de l’approvisionnement. Nous ne pouvons garantir l’exacte conformité des pièces commercialisées.

 

Clause de Réserves de Propriété :

Les marchandises demeurent notre propriété jusqu’au paiement intégral de leur prix. En cas de litige ou de contestation, conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, seul le Tribunal de Commerce de Pontoise est compétent.

Retour vers le haut